Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des forfaits de séjour et de soins dans les établissements de santé
Résumé. Les forfaits de séjour et de soins pour les établissements de santé sont mis à jour, notamment pour l'hospitalisation à domicile.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 19 février 2015Art. 1 : Financement des soins hospitaliers
→ Version 4 : Correction d'une référence d'annexe
→ Version 4 : Correction d'une référence d'annexe
- ARRÊTÉ du 19 février 2015Art. 1