JORF n°0063 du 15 mars 2014

Par arrêté du ministre de la défense en date du 1er mars 2014 :
I. - Les personnels dont les noms suivent sont nommés régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après :

Pour les régies d'avances et de recettes

| ÉTABLISSEMENT OU SERVICES | RÉGISSEURS |DATE DE PRISE DE FONCTIONS| |--------------------------------------------------------------------------|--------------------------------------------------------------------------|--------------------------| |Direction des approvisionnements en produits de santé des armées, Orléans.| Adjudant N'Guessan (Adjoua) | 1er juin 2010 | | Direction centrale du service de santé des armées, Paris. | Mme Saint-Val (Nathalie), épouse Valentine | 1er octobre 2012 | | Ecole de santé des armées, Lyon-Bron. | Sergent-chef Alminin (Nadine) | 1er octobre 2013 | | Hôpital d'instruction des armées Bégin, Saint-Mandé. | Adjudant-chef Julien (Laurent) | 2 août 2010 | | Hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, Brest. | Adjudant-chef Lozahic (Pierre-Yves) | 1er octobre 2013 | | Hôpital d'instruction des armées Desgenettes, Lyon. | Mme Castan (Pauline) | 1er octobre 2011 | | Hôpital d'instruction des armées Laveran, Marseille. | M. Legay (Daniel) | 1er juillet 2009 | | Hôpital d'instruction des armées Legouest, Metz. | Mme Knops (Sylvie), épouse Motyka | 1er août 2012 | | Hôpital d'instruction des armées Percy, Clamart. | Sergent-chef Sevat (Anaël) | 25 février 2014 | | Hôpital d'instruction des armées Robert Picqué, Bordeaux. | M. Lleys (Ludovic) | 4 avril 2006 | | Hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, Toulon. |Secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Le Bourlot (Agnès)| 24 avril 2008 | | Hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce, Paris. | Secrétaire médicale de classe normale
Mroczyk (Benoît) | 1er avril 2013 | | Hôpital médico-chirurgical Bouffard, Djibouti (République de Djibouti). | Adjudant Rudnicki (Rudy) | 1er août 2011 | | Institut de recherche biomédicale des armées, Brétigny. | Sergent Chaumon (Fabien) | 1er octobre 2012 |

Pour la régie de recettes

| ÉTABLISSEMENT OU SERVICES | RÉGISSEURS |DATE DE PRISE DE FONCTIONS| |--------------------------------------------|--------------------------|--------------------------| |Musée du service de santé des armées, Paris.|Capitaine Tabbagh (Xavier)| 18 mars 2011 |

II. ― Les régisseurs cités ci-dessus sont assujettis à un cautionnement et perçoivent une indemnité de responsabilité dont les montants sont fixés conformément à l'arrêté du 28 mai 1993 relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et montant du cautionnement imposé à ces agents.
III. ― Le présent arrêté abroge l'arrêté du 16 septembre 2011 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes auprès des services extérieurs et des établissements relevant de la direction centrale du service de santé des armées.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la défense en date du 1er mars 2014 :

I. - Les personnels dont les noms suivent sont nommés régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après :

Pour les régies d'avances et de recettes

ÉTABLISSEMENT OU SERVICES

RÉGISSEURS

DATE DE PRISE DE FONCTIONS

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées, Orléans.

Adjudant N'Guessan (Adjoua)

1er juin 2010

Direction centrale du service de santé des armées, Paris.

Mme Saint-Val (Nathalie), épouse Valentine

1er octobre 2012

Ecole de santé des armées, Lyon-Bron.

Sergent-chef Alminin (Nadine)

1er octobre 2013

Hôpital d'instruction des armées Bégin, Saint-Mandé.

Adjudant-chef Julien (Laurent)

2 août 2010

Hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, Brest.

Adjudant-chef Lozahic (Pierre-Yves)

1er octobre 2013

Hôpital d'instruction des armées Desgenettes, Lyon.

Mme Castan (Pauline)

1er octobre 2011

Hôpital d'instruction des armées Laveran, Marseille.

M. Legay (Daniel)

1er juillet 2009

Hôpital d'instruction des armées Legouest, Metz.

Mme Knops (Sylvie), épouse Motyka

1er août 2012

Hôpital d'instruction des armées Percy, Clamart.

Sergent-chef Sevat (Anaël)

25 février 2014

Hôpital d'instruction des armées Robert Picqué, Bordeaux.

M. Lleys (Ludovic)

4 avril 2006

Hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, Toulon.

Secrétaire administratif de classe exceptionnelle

Le Bourlot (Agnès)

24 avril 2008

Hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce, Paris.

Secrétaire médicale de classe normale

Mroczyk (Benoît)

1er avril 2013

Hôpital médico-chirurgical Bouffard, Djibouti (République de Djibouti).

Adjudant Rudnicki (Rudy)

1er août 2011

Institut de recherche biomédicale des armées, Brétigny.

Sergent Chaumon (Fabien)

1er octobre 2012

Pour la régie de recettes

ÉTABLISSEMENT OU SERVICES

RÉGISSEURS

DATE DE PRISE DE FONCTIONS

Musée du service de santé des armées, Paris.

Capitaine Tabbagh (Xavier)

18 mars 2011

II. ― Les régisseurs cités ci-dessus sont assujettis à un cautionnement et perçoivent une indemnité de responsabilité dont les montants sont fixés conformément à l'arrêté du 28 mai 1993 relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et montant du cautionnement imposé à ces agents.

III. ― Le présent arrêté abroge l'arrêté du 16 septembre 2011 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes auprès des services extérieurs et des établissements relevant de la direction centrale du service de santé des armées.