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Arrêté du 1er mars 2013

portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre

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Départ d'un chef de cabinet

Résumé. Un arrêté annonce le départ d'un chef de cabinet du gouvernement.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret du 18 juin 2012 (Nomination du Premier ministre et publication officielle) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 21 juin 2012 (Nomination des ministres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

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Fin des fonctions de M. Rémy Gicquel

Résumé. M. Rémy Gicquel quitte son poste de chef de cabinet auprès d'une ministre à partir du 4 mars 2013.

Il est mis fin aux fonctions exercées par M. Rémy Gicquel en qualité de chef de cabinet auprès de la ministre à compter du 4 mars 2013.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté annonce la publication d'un texte officiel dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er mars 2013.

Geneviève Fioraso

Arrêté du 1er mars 2013
Article 1
Article 2