Arrêté du 1er mars 2012

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Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 1er mars 2012, M. Yves Le Jeune est nommé membre du conseil spécialisé pour les filières de l'élevage hors sol de FranceAgriMer en qualité de personnalité représentant la production agricole, en remplacement de Mme Elisabeth Bouget.
Le mandat de M. Yves Le Jeune prendra fin en même temps que celui des membres du conseil spécialisé pour les filières de l'élevage hors sol de FranceAgriMer.

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Nomination d'un membre dans un conseil agricole

Résumé. Un nouveau membre est nommé dans un conseil spécialisé pour les élevages hors sol en France.

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 1er mars 2012, M. Yves Le Jeune est nommé membre du conseil spécialisé pour les filières de l'élevage hors sol de FranceAgriMer en qualité de personnalité représentant la production agricole, en remplacement de Mme Elisabeth Bouget.
Le mandat de M. Yves Le Jeune prendra fin en même temps que celui des membres du conseil spécialisé pour les filières de l'élevage hors sol de FranceAgriMer.

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Source : Légifrance