Arrêté du 1er mars 2012

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en date du 1er mars 2012, M. Corso Bavagnoli, chargé de la sous-direction banques et financement d'intérêt général à la direction générale du Trésor, est nommé censeur suppléant auprès du conseil général de la Banque de France, en remplacement de M. Sébastien Boitreaud.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un censeur suppléant à la Banque de France

Résumé. Un nouveau censeur suppléant est nommé à la Banque de France.

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en date du 1er mars 2012, M. Corso Bavagnoli, chargé de la sous-direction banques et financement d'intérêt général à la direction générale du Trésor, est nommé censeur suppléant auprès du conseil général de la Banque de France, en remplacement de M. Sébastien Boitreaud.

Historique des versions

Source : Légifrance