Arrêté du 1er mars 2012

Annexe

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des communes en état de catastrophe naturelle en 2011

Résumé. Un arrêté liste les villes françaises touchées par des catastrophes naturelles en 2011.
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Liste des communes reconnues en état de catastrophe naturelle en France

Résumé. Un arrêté du 1er mars 2012 liste les communes françaises reconnues en état de catastrophe naturelle suite à divers événements climatiques survenus en 2011.

A N N E X E S
A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondation et choc mécanique liés à
l'action des vagues du 8 novembre 2011

Commune de Nice (6).

Mouvement de terrain du 5 au 6 novembre 2011

Commune de Cabris (1)

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondation et coulée de boue du 3 au 5 novembre 2011

Communes de Bourg-Saint-Andéol, Chambonas.

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Inondation et coulée de boue du 15 au 16 décembre 2011

Commune de Marsac.

DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Inondation et coulée de boue du 4 au 5 novembre 2011

Commune de Gua (Le).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
Inondation et coulée de boue du 15 au 17 décembre 2011

Communes de Bourbonne-les-Bains, Harréville-les-Chanteurs (1), Voisey (1).

DÉPARTEMENT DU MORBIHAN
Inondation et coulée de boue du 27 octobre 2011

Commune de Pontivy.

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvement de terrain du 16 décembre 2011

Commune d'Annay (3).

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Inondation et coulée de boue du 6 novembre 2011

Commune de Gotein-Libarrenx (1).

DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Inondation et coulée de boue du 15 au 16 décembre 2011

Communes de Thann, Willer-sur-Thur.

DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE
Inondation et coulée de boue du 15 au 17 décembre 2011

Communes de Saint-Vital (1), Verrens-Arvey (1).

Inondation et coulée de boue du 16 au 17 décembre 2011

Commune de Tournon (1).

DÉPARTEMENT DU VAR
Inondation et choc mécanique liés à
l'action des vagues du 8 au 9 novembre 2011

Communes de Carqueiranne (2), Cavalaire-sur-Mer (3), Cogolin (2), Croix-Valmer (La) (3), Gassin (1), Grimaud (1), Hyères (2), Lavandou (Le) (2), Pradet (Le) (1), Ramatuelle (2), Roquebrune-sur-Argens (1), Saint-Raphaël (4), Seyne-sur-Mer (La) (1), Toulon (3), Rayol-Canadel-sur-Mer (2).

Inondation et coulée de boue du 5 novembre 2011

Communes d'Artignosc-sur-Verdon (1), Sillans-la-Cascade (1).

Inondation et coulée de boue du 7 au 9 novembre 2011

Commune de Cavalaire-sur-Mer (3).

DÉPARTEMENT DE LA GUADELOUPE
Inondation et coulée de boue du 29 au 30 septembre 2011

Commune de Deshaies.

A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondation et coulée de boue du 5 au 9 novembre 2011

Commune de Nice.

Séisme du 7 juillet 2011

Commune de Mougins.

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Séisme du 3 août 2011

Communes de Berrias-et-Casteljau, Pradons, Pranles, Ruoms.

DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE
Inondation et coulée de boue du 5 au 8 novembre 2011

Commune de Gajan.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
Inondation et coulée de boue du 16 décembre 2011

Communes d'Anrosey, Breuvannes-en-Bassigny, Coiffy-le-Bas, Haute-Amance, Val-de-Meuse, Vicq.

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondation et coulée de boue du 20 au 27 décembre 2010

Commune d'Auboué.

DÉPARTEMENT DES YVELINES
Inondation et coulée de boue du 3 septembre 2011

Commune de Fontenay-Saint-Père.

Inondation et coulée de boue du 3 au 4 septembre 2011

Commune de Saint-Germain-de-la-Grange.

DÉPARTEMENT DU VAR
Séisme du 7 juillet 2011

Commune de Solliès-Ville.

DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Inondation et coulée de boue du 4 au 6 novembre 2011

Commune de Puyvert.

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