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Arrêté du 1er mars 2011

portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, chargé de la fonction publique

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Nomination d'Adrien Baron comme conseiller

Résumé. Un arrêté nomme Adrien Baron comme conseiller dans le cabinet d'un secrétaire d'État.

Le secrétaire d'Etat auprès du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, chargé de la fonction publique,

Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination du Premier ministre et publication officielle) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination des membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

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Nomination d'Adrien Baron comme conseiller

Résumé. Adrien Baron est nommé conseiller dans le cabinet d'un secrétaire d'État.

M. Adrien Baron est nommé conseiller au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, chargé de la fonction publique.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 1er mars 2011 annonce la publication d'un texte officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er mars 2011.

Georges Tron

Arrêté du 1er mars 2011
Article 1
Article 2