JORF n°0133 du 10 juin 2021

Arrêté du 1er juin 2021

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles D. 221-17 à R. 221-24 ;

Vu l'arrêté du 6 avril 2018 relatif à la validation des projets de performance fédéraux des fédérations sportives,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Validation du projet de performance fédéral de la fédération française de natation

Résumé La fédération française de natation a prolongé son projet de performance jusqu'à fin 2021.

L'article 1er de l'arrêté du 6 avril 2018 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 1. - Le projet de performance fédéral mis en place par la fédération française de natation est validé jusqu'au 31 décembre 2021. »

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté va être publié dans un journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er juin 2021.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Quénéhervé