Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation d'un produit de la liste des produits remboursables
Résumé L'article 1 retire un pansement spécifique de la liste des produits remboursés.
Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 3, dans la section 1, au paragraphe 7 : « Pansements à base d'acide hyaluronique seuls », dans la rubrique « Laboratoires GENEVRIER », le code suivant est radié :
| CODE | LIBELLÉ | |-------|--------------------------------------------------------------------| |1380950|Pansement à base d'acide hyaluronique, GENEVRIER, IALUSET, tube 25g.|
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