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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation d'un code spécifique dans l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005
Résumé. Le code pour les implants vasculaires est retiré d'une liste de produits de santé.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 | 3163346 | Implants vasculaires |