Arrêté du 1er juin 2021

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation d'un code de produit

Résumé. Un type de stent n'est plus remboursé par la sécurité sociale.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5 : « Stent intracrânien auto-expansible », dans la rubrique « Société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS (J&J) », le code suivant est radié :

CODE LIBELLÉ
3163346 Stent intracrânien auto-expansible, J&J, ENTERPRISE.

Historique des versions

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5 : « Stent intracrânien auto-expansible », dans la rubrique « Société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS (J&J) », le code suivant est radié :

CODE LIBELLÉ
3163346 Stent intracrânien auto-expansible, J&J, ENTERPRISE.