JORF n°0128 du 4 juin 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation d'un code de produit

Résumé Un type de stent n'est plus remboursé par la sécurité sociale.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5 : « Stent intracrânien auto-expansible », dans la rubrique « Société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS (J&J) », le code suivant est radié :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|----------------------------------------------------| |3163346|Stent intracrânien auto-expansible, J&J, ENTERPRISE.|


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5 : « Stent intracrânien auto-expansible », dans la rubrique « Société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS (J&J) », le code suivant est radié :

CODE

LIBELLÉ

3163346

Stent intracrânien auto-expansible, J&J, ENTERPRISE.