ARRÊTÉ du 1er juin 2015

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 anciennes carrières souterraines de Chevillon et Fontaines-sur-Marne figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 10 juin 2015

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Liste des habitats et espèces protégés dans un site Natura 2000

Résumé. Un arrêté liste les habitats naturels et espèces protégées dans le site Natura 2000 des anciennes carrières de Chevillon et Fontaines-sur-Marne.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 anciennes carrières souterraines de Chevillon et Fontaines-sur-Marne figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le mercredi 10 juin 2015

Source : Légifrance