Arrêté du 1er juin 2012

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Est nommée au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative, en qualité de conseillère chargée des rythmes scolaires, de l'enseignement artistique et de l'action culturelle, des relations avec les collectivités territoriales et de la carte scolaire :
Mme Marianne de Brunhoff.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'une conseillère pour l'éducation

Résumé. Mme Marianne de Brunhoff est nommée conseillère pour les rythmes scolaires et l'enseignement artistique.

Est nommée au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative, en qualité de conseillère chargée des rythmes scolaires, de l'enseignement artistique et de l'action culturelle, des relations avec les collectivités territoriales et de la carte scolaire :
Mme Marianne de Brunhoff.

Historique des versions

Source : Légifrance