Section précédente
Chapitre 2.4
Dispositions relatives aux règles générales d'exploitation Article 2.4.1
Section parente
Annexe
Section suivante
Chapitre 3.1
Généralités Article 3.1.1
Chapitre 3.1 : Généralités Article 3.1.1
Chapitre 3.2 : Elaboration et justification du plan de zonage déchets Article 3.2.1
Chapitre 3.3 : Signalisation du zonage déchets Article 3.3.1
Chapitre 3.4 : Prévention des transferts de contamination et de l'activation des matériaux Article 3.4.1
Chapitre 3.5 : Vérification de la pertinence du plan de zonage déchets et de la conformité de la carte de référence à celui-ci Article 3.5.1
Chapitre 3.6 : Déclassements et reclassements du zonage déchets
Section 1 : Déclassements temporaires du zonage déchets Article 3.6.1
Section 2 : Déclassements ou reclassements définitifs du zonage déchets Article 3.6.2
Section 3 : Traçabilité et conservation de l'historique Article 3.6.5
