JORF n°0167 du 21 juillet 2011

Article 1

Article 1

L'association suivante est agréée au titre de l'article L. 221-3 du code de l'environnement, pour une durée de trois ans à compter de la date du présent arrêté : Air Lorraine.
Cette association exerce sa compétence dans la région Lorraine.


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Version 1

L'association suivante est agréée au titre de l'article L. 221-3 du code de l'environnement, pour une durée de trois ans à compter de la date du présent arrêté : Air Lorraine.

Cette association exerce sa compétence dans la région Lorraine.