Arrêté du 1er juillet 2011

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le référentiel de diplôme de la spécialité « productions aquacoles » est fixé dans l'annexe du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 15 juillet 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Diplôme en productions aquacoles

Résumé. Un arrêté du 1er juillet 2011 fixe les règles pour obtenir un diplôme dans le domaine des productions aquacoles.

Le référentiel de diplôme de la spécialité « productions aquacoles » est fixé dans l'annexe du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 15 juillet 2011

Source : Légifrance