JORF n°0158 du 9 juillet 2011

Article 1

Article 1

L'arrêté du 24 mai 2011 portant agrément de la fondation Les Orphelins apprentis d'Auteuil est modifié ainsi qu'il suit :
Dans l'intitulé de l'arrêté, les mots : « la fondation Les Orphelins apprentis d'Auteuil » sont remplacés par les mots : « la Fondation d'Auteuil ».
A l'article 1er, les mots : « la fondation Les Orphelins d'Auteuil » sont remplacés par les mots : « la Fondation d'Auteuil ».


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 24 mai 2011 portant agrément de la fondation Les Orphelins apprentis d'Auteuil est modifié ainsi qu'il suit :

Dans l'intitulé de l'arrêté, les mots : « la fondation Les Orphelins apprentis d'Auteuil » sont remplacés par les mots : « la Fondation d'Auteuil ».

A l'article 1er, les mots : « la fondation Les Orphelins d'Auteuil » sont remplacés par les mots : « la Fondation d'Auteuil ».