Arrêté du 1er juillet 2009

Article 1

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Article 1

Le service d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA) est dirigé par un chef de service assisté d'un adjoint, d'une cellule qualité à laquelle est rattachée la communication du service, d'une cellule commerciale, d'un animateur de la sécurité des vols et des agents chargés de la mise en œuvre de la politique d'hygiène et de sécurité.
Il comprend :
I. ― Un échelon de direction.
II. ― Des centres de formation.

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En vigueur depuis le 12 juillet 2009

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Organisation du SEFA

Résumé. L'article décrit l'organisation du service d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA), dirigé par un chef assisté d'une équipe spécialisée.

Le service d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA) est dirigé par un chef de service assisté d'un adjoint, d'une cellule qualité à laquelle est rattachée la communication du service, d'une cellule commerciale, d'un animateur de la sécurité des vols et des agents chargés de la mise en œuvre de la politique d'hygiène et de sécurité.
Il comprend :
I. ― Un échelon de direction.
II. ― Des centres de formation.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 12 juillet 2009

Source : Légifrance