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Arrêté du 1er juillet 2008

Article 6

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Article 6

Est dispensé de la vérification des exigences préalables définies à l'article 5 (Exigences pour enseigner une activité) le candidat titulaire du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « sport automobile », mention « circuit ».

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Abrogé31 décembre 2022

Créé le 18 juillet 2008 · Abrogé le 31 décembre 2022

Est dispensé de la vérification des exigences préalables définies à l'article 5 (Exigences pour enseigner une activité) le candidat titulaire du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « sport automobile », mention « circuit ».

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En vigueur du vendredi 18 juillet 2008 au vendredi 30 décembre 2022

Source : Légifrance