Le règlement du stud-book français du cheval autre que pur-sang figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval autre que pur-sang figurant en annexe de l'arrêté du 20 avril 2005 susvisé (1).
Arrêté du 1er février 2011
Article 1
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Le règlement du stud-book français du cheval autre que pur-sang figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval autre que pur-sang figurant en annexe de l'arrêté du 20 avril 2005 susvisé (1).