JORF n°0038 du 14 février 2008

Par arrêté de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports en date du 1er février 2008, sont nommés au titre de l'article R. 6122-4 (10°) du code de la santé publique au comité de l'organisation sanitaire et sociale :
Titulaire : M. Burnel (Philippe), représentant la Fédération de l'hospitalisation privée.
Suppléant : M. Vernoux (Jean), représentant la Fédération de l'hospitalisation privée.
Titulaire : M. le docteur Leblanc (Gilbert), représentant la Fédération de l'hospitalisation privée.
Suppléant : M. le docteur Novel (Claude), représentant la Fédération de l'hospitalisation privée, en remplacement de M. le docteur Leblanc (Gilbert).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports en date du 1er février 2008, sont nommés au titre de l'article R. 6122-4 (10°) du code de la santé publique au comité de l'organisation sanitaire et sociale :

Titulaire : M. Burnel (Philippe), représentant la Fédération de l'hospitalisation privée.

Suppléant : M. Vernoux (Jean), représentant la Fédération de l'hospitalisation privée.

Titulaire : M. le docteur Leblanc (Gilbert), représentant la Fédération de l'hospitalisation privée.

Suppléant : M. le docteur Novel (Claude), représentant la Fédération de l'hospitalisation privée, en remplacement de M. le docteur Leblanc (Gilbert).