Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un arrêté sur les plantes cultivées
Résumé. Un arrêté officiel annonce la publication d'un catalogue de variétés de plantes cultivées en France.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.