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Arrêté du 1er décembre 2021

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Annexes

ANNEXE I — ANNEXE III

JORF n°0285 du 8 décembre 2021

Chapitre V : Dispositions diverses

Article 15

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation des dispositions de l'arrêté du 16 novembre 2020

Résumé Cet article efface des règles anciennes pour les examens et les admissions.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 novembre 2020 > > Sct. Chapitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Chapitre II : ADMISSIBILITÉ, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre III : ADMISSION, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Chapitre IV : NATURE DES ÉPREUVES, Art. 14, Sct. Chapitre V : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 16, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null > >

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27 abrogés

Article 16

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution de l'arrêté par le directeur central du service du commissariat des armées

Résumé Le directeur central doit s'assurer que cet arrêté est suivi et publié officiellement.

Le directeur central du service du commissariat des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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