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Abrogation des dispositions de l'arrêté du 16 novembre 2020
Résumé. Cet article efface des règles anciennes pour les examens et les admissions.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 novembre 2020Sct. Chapitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALESArrêté du 16 novembre 2020Art. 1 → Version 1Arrêté du 16 novembre 2020Art. 2 → Version 1Arrêté du 16 novembre 2020Art. 3 → Version 1Arrêté du 16 novembre 2020Art. 4 → Version 1Arrêté du 16 novembre 2020Art. 5 → Version 1Arrêté du 16 novembre 2020Art. 6 → Version 1Arrêté du 16 novembre 2020Sct. Chapitre II : ADMISSIBILITÉArrêté du 16 novembre 2020Art. 7 → Version 1Arrêté du 16 novembre 2020Art. 8 → Version 1Arrêté du 16 novembre 2020Art. 9 → Version 1Arrêté du 16 novembre 2020Sct. Chapitre III : ADMISSIONArrêté du 16 novembre 2020Art. 10 → Version 1Arrêté du 16 novembre 2020Art. 11 → Version 1Arrêté du 16 novembre 2020Art. 12 → Version 1Arrêté du 16 novembre 2020Art. 13 → Version 1Arrêté du 16 novembre 2020Sct. Chapitre IV : NATURE DES ÉPREUVESArrêté du 16 novembre 2020Art. 14 → Version 3Arrêté du 16 novembre 2020Sct. Chapitre V : DISPOSITIONS DIVERSESArrêté du 16 novembre 2020Art. 16 → Version 1Arrêté du 16 novembre 2020Sct. AnnexeArrêté du 16 novembre 2020Art. nullArrêté du 16 novembre 2020Sct. AnnexeArrêté du 16 novembre 2020Art. nullArrêté du 16 novembre 2020Sct. AnnexeArrêté du 16 novembre 2020Art. null
- Arrêté du 16 novembre 2020Sct. Chapitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Chapitre II : ADMISSIBILITÉ, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre III : ADMISSION, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Chapitre IV : NATURE DES ÉPREUVES, Art. 14, Sct. Chapitre V : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 16, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null
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