Arrêté du 1er décembre 2015

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 21 octobre 2015

Art. Annexe

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Modification des horaires d'enseignement

Résumé. Les horaires hebdomadaires des enseignements pour les élèves des sections d'enseignement général et professionnel adapté sont modifiés.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 21 octobre 2015Art. Annexe → Version 2
- ARRÊTÉ du 21 octobre 2015
Art. Annexe

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