Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un code relatif aux substituts osseux
Résumé. Un code lié aux substituts osseux est supprimé d'un arrêté de 2005.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 4 | 3143473 | Substituts osseux |