Article 6
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réévaluation médicale et exclusion en cas d'inaptitude définitive
Résumé Si un élève tombe malade et ne peut plus continuer l'école, un médecin des armées peut le déclarer inapte, ce qui signifie qu'il sera exclu de l'école.
L'aptitude médicale au titre de l'aide à la famille peut être réévaluée en cours de scolarité à la demande du chef d'établissement. La constatation par un médecin des armées d'une affection incompatible avec la poursuite de la scolarité entraîne une inaptitude. En cas d'inaptitude définitive l'exclusion est prononcée par le chef d'établissement au vu du certificat médical établi par le médecin des armées (annexe II).
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