ARRÊTÉ du 1er avril 2015

Article 1

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, dans la sous-section 1 « Appareils générateurs d'aérosols », est ajouté le couple générateur/nébuliseur suivant :

Couples générateurs d'aérosols et nébuliseurs Date de fin
de prise en charge
La prise en charge est assurée :
  • pour le traitement de la mucoviscidose ;
  • pour le traitement des affections respiratoires ;
  • et dans le cadre des forfaits 101C03.
11, 101C03.121, 101C03.122, 101C03.13, 101C03.14, 101C05.11, 101C05.121, 101C05.122, 101C05.13, 101C05.14.
Pour le couple suivant :
Nébuliseur Générateur
Marque Référence Marque Référence
Pari LC SPRINT Pari PARI MINI 15 avril 2020

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