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Arrêté du 1er avril 2014

Annexes

Abrogé19 avril 2014

Créé le 3 avril 2014

(Quotas en tonnes)

QUOTA 2014
en mer Méditerranée

QUOTA 2014
en océan Atlantique
à l'est de la longitude 45 ° Ouest

OP DU SUD

Palangriers "petits métiers" titulaires d'une AEP "thon rouge"

49,8 (*)

0

Canneurs, ligneurs "petits métiers" titulaires d'une AEP "thon rouge"

11,1 (*)

0

Total OP DU SUD

60,9

0

OP COPEMART

Senneurs titulaires d'une AEP "thon rouge" :

Chrisderic II

immatriculé 863686

57

0

Ville d'Agde IV

immatriculé 924880

57

0

Palangriers "petits métiers" titulaires d'une AEP "thon rouge"

17,1 (*)

0

Canneurs, ligneurs "petits métiers" titulaires d'une AEP "thon rouge"

0,4 (*)

0

Total COPEMART

131,5

0

OP SATHOAN

Senneurs titulaires d'une AEP "thon rouge" :

Jean Marie Christian 3

immatriculé 781462

150

0

Jean Marie Christian 4

immatriculé 819527

150

0

Janvier Giordano

immatriculé 819571

66

0

Sainte Sophie François 2

immatriculé 859076

94

0

Jean Marie Christian 6

immatriculé 900265

150

0

Jean Marie Christian 7

immatriculé 900270

150

0

Sainte Sophie François 3

immatriculé 923752

94

0

Janvier Louis Raphael

immatriculé 925310

248

0

Palangriers hauturiers titulaires d'une AEP "thon rouge"

23,5 (**)

0

Palangriers "petits métiers" titulaires d'une AEP "thon rouge"

111,7 (*)

0

Canneurs, ligneurs "petits métiers" titulaires d'une AEP "thon rouge"

0,8 (*)

0

Total SATHOAN

1 238,0

0

Groupement de navires STM

Senneurs titulaires d'une AEP "thon rouge" :

Juanico Lucien Rafael

immatriculé 923751

114

0

Cisberlande 5

immatriculé 914222

256

0

Gerald Jean III

immatriculé 916344

61

0

Gerald Jean IV

immatriculé 916469

61

0

Total STM

492

0

Groupement de navires Golfe du Lion (SPMLR)

Palangriers "petits métiers" titulaires d'une AEP "thon rouge"

2,3 (*)

0

Canneurs, ligneurs "petits métiers" titulaires d'une AEP "thon rouge"

0,8 (*)

0

Total SPMLR

3,1

0

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs (hors OP)

Senneurs titulaires d'une AEP "thon rouge" :

Anne Antoine II

immatriculé 819572

58

0

Gérard Luc IV

immatriculé 900236

118

0

Eric Marin

immatriculé 924860

58

0

Palangriers "petits métiers" titulaires d'une AEP "thon rouge"

et immatriculés dans un quartier maritime des Alpes-Maritimes

0,9 (*)

0

et immatriculés dans un quartier maritime des Bouches-du-Rhône

13,6 (*)

0

et immatriculés dans un quartier maritime de la Corse

4,7 (*)

0

et immatriculés dans un quartier maritime de l'Hérault

8,2 (*)

0

et immatriculés dans un quartier maritime des Pyrénées-Orientales

0,4 (*)

0

et immatriculés dans un quartier maritime du Var

0,6 (*)

0

Canneurs, ligneurs "petits métiers" titulaires d'une AEP "thon rouge" :

et immatriculés dans un quartier maritime des Alpes-Maritimes

0 (*)

0

et immatriculés dans un quartier maritime des Bouches-du-Rhône

3,0 (*)

0

et immatriculés dans un quartier maritime de la Corse

2,1 (*)

0

et immatriculés dans un quartier maritime de l'Hérault

0 (*)

0

et immatriculés dans un quartier maritime des Pyrénées-Orientales

0 (*)

0

et immatriculés dans un quartier maritime du Var

0 (*)

0

Total HORS OP

267,5

0

Navires pêchant au chalut au titre des prises accessoires telles que définies par la réglementation en vigueur

4

0

Total

2 197

0

(*) Dont 19,9 % maximum est composé de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.

(**) Dont 17 % maximum est composé de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.

Créé le 3 avril 2014

(Quotas en tonnes)

QUOTA EN OCÉAN ATLANTIQUE
à l'est de la longitude 45° Ouest

QUOTA
en mer Méditerranée

Pour la pêche
au chalut

Pour la pêche
à la ligne et à la canne

Pour la pêche
à la palangre

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

3

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

34

79

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

13

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

3

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

3

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

1

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

69

2

2

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs de Vendée

24

0

13

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

0

0

Total

150

82

15

0

Abrogé depuis le samedi 19 avril 2014

En vigueur du jeudi 3 avril 2014 au vendredi 18 avril 2014

Annexes
Article Annexe I
Article Annexe II