JORF n°0090 du 17 avril 2009

Article 4

Article 4

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2008, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Ray-grass d'Italie non alternatif : Aurelia.
Légumineuses fourragères :
Sainfoin : Canto.


Historique des versions

Version 1

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2008, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :

Graminées fourragères :

Ray-grass d'Italie non alternatif : Aurelia.

Légumineuses fourragères :

Sainfoin : Canto.