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Arrêté du 1er août 2023

modifiant l'arrêté du 12 janvier 2023 portant création de l'option « éducateur canin » du brevet professionnel et fixant ses conditions de délivrance

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Équivalences pour le nouveau brevet d'éducateur canin

Résumé. Les anciens candidats au brevet d'éducateur canin peuvent demander des équivalences avec le nouveau brevet, et les chefs de l'éducation et de l'agriculture doivent suivre cet arrêté.

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 811-165-1 (Création d'un brevet professionnel dans les métiers agricoles) à D. 811-165-8 (Délivrance des diplômes par plusieurs ministères) ;

Vu l'arrêté du 3 mars 2005 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel option « éducateur canin » ;

Vu l'arrêté du 12 janvier 2023 (Création d'un diplôme d'éducateur canin) portant création de l'option « éducateur canin » du brevet professionnel et fixant ses conditions de délivrance,

Arrête :

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Création d'une possibilité d'équivalence pour les anciens candidats au brevet d'éducateur canin

Résumé. Les anciens candidats au brevet d'éducateur canin peuvent demander des équivalences avec le nouveau brevet.

A créé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 10 août 2023

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Chargés d'exécution

Résumé. Les chefs de l'éducation et de l'agriculture doivent suivre cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Reconnaissance des compétences en éducation canine

Résumé. Un tableau montre comment les compétences d'un ancien diplôme en éducation canine sont reconnues dans le nouveau.

Fait le 1er août 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général adjoint de l'enseignement et de la recherche,

L. Maurer

En vigueur depuis le jeudi 10 août 2023

Arrêté du 1er août 2023
Article 1
Article 2
Annexe