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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'un arrêté portant homologation d'un cahier des charges de label rouge
Résumé. Un ancien document officiel est maintenant annulé.
Est abrogé l'arrêté du 3 mars 2008 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (NOR : AGRP0802740A).