Arrêté du 1er août 2016

Article 1

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Article 1

La carte au 1/25 000 annexée au présent arrêté abroge et remplace les cartes annexées à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Combes Derniers (zone spéciale de conservation) FR 4301281. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Doubs sur une partie du territoire des communes suivantes : Le Crouzet, Les Pontets, Reculfoz, Rondefontaine.

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En vigueur depuis le 11 août 2016

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Modification des limites du site Natura 2000 Combes Derniers

Résumé. Un nouvel arrêté modifie les limites d'un site protégé dans le Doubs pour mieux préserver la nature.

La carte au 1/25 000 annexée au présent arrêté abroge et remplace les cartes annexées à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Combes Derniers (zone spéciale de conservation) FR 4301281. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Doubs sur une partie du territoire des communes suivantes : Le Crouzet, Les Pontets, Reculfoz, Rondefontaine.

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En vigueur depuis le jeudi 11 août 2016

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