Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Ajout d'une prothèse respiratoire à la nomenclature des produits remboursables
Résumé. Un nouvel article est ajouté à la liste des produits pris en charge par la sécurité sociale, concernant une prothèse respiratoire spécifique.
Dans l'article 1er de l'arrêté du 4 juillet 2012 susvisé, dans la rubrique Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS), avant le code 2463431, est inséré le code suivant :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 2479573 | Prothèse respiratoire, K7 usage unique, ATOS, PROVOX HME, ECH, les 20. Cassette à usage unique PROVOX HME, ECH, Société ATOS MEDICAL SAS. La boîte de 20 unités. Date de fin de prise en charge : 1er avril 2012. |