Arrêté du 1er août 2012

Article 1

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Article 1

Dans l'article 1er de l'arrêté du 4 juillet 2012 susvisé, dans la rubrique Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS), avant le code 2463431, est inséré le code suivant :

CODE

NOMENCLATURE

2479573

Prothèse respiratoire, K7 usage unique, ATOS, PROVOX HME, ECH, les 20.

Cassette à usage unique PROVOX HME, ECH, Société ATOS MEDICAL SAS. La boîte de 20 unités.

Date de fin de prise en charge : 1er avril 2012.

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Ajout d'une prothèse respiratoire à la nomenclature des produits remboursables

Résumé. Un nouvel article est ajouté à la liste des produits pris en charge par la sécurité sociale, concernant une prothèse respiratoire spécifique.
Dans l'article 1er de l'arrêté du 4 juillet 2012 susvisé, dans la rubrique Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS), avant le code 2463431, est inséré le code suivant :
CODE NOMENCLATURE
2479573 Prothèse respiratoire, K7 usage unique, ATOS, PROVOX HME, ECH, les 20.
Cassette à usage unique PROVOX HME, ECH, Société ATOS MEDICAL SAS. La boîte de 20 unités.
Date de fin de prise en charge : 1er avril 2012.

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