Arrêté du 1er août 2012

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Est nommée conseillère de la vie associative à compter du 20 août 2012 : Mme Carole Salères.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'une conseillère de la vie associative

Résumé. Carole Salères est nommée conseillère de la vie associative à partir du 20 août 2012.

Est nommée conseillère de la vie associative à compter du 20 août 2012 : Mme Carole Salères.

Historique des versions

Source : Légifrance