Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 1er août 2012

portant nomination au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de trois conseillers pour le cabinet du ministre délégué à l'économie sociale et solidaire

Résumé. Un arrêté du 1er août 2012 nomme trois nouveaux conseillers pour le cabinet du ministre délégué à l'économie sociale et solidaire.

Le ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation,

Vu le décret du 18 juin 2012 (Nomination du Premier ministre et publication officielle) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 21 juin 2012 (Nomination des ministres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nominations au cabinet du ministre délégué

Résumé. Un arrêté du 1er août 2012 nomme trois nouveaux conseillers pour le cabinet du ministre délégué à l'économie sociale et solidaire.

Sont nommés au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation :
M. Thomas Boisson, conseiller chargé du financement de l'économie sociale et solidaire, des questions fiscales et budgétaires, à compter du 1er septembre 2012 ;
Mme Alice Guibert, conseillère en charge des affaires européennes, à compter du 1er septembre 2012 ;
M. Laurentino Lavezzi, conseiller en charge des questions de consommation, à compter du 6 août 2012.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 1er août 2012 prévoit sa publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er août 2012.

Benoît Hamon

Arrêté du 1er août 2012
Article 1
Article 2