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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'un arrêté sur la sécurité civile
Résumé. Un arrêté de 2008 sur la sécurité civile est annulé.
L'arrêté du 1er décembre 2008 modifié portant agrément de sécurité civile pour l'Association française de premier secours pour les missions de type B, C et D est abrogé.