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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination d'un suppléant pour le Port autonome de Rouen
Résumé. Un ingénieur est nommé suppléant de la directrice du Port autonome de Rouen.
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en date du 1er août 2008, M. Xicluna (François), ingénieur des ponts et chaussées, directeur des opérations portuaires et du développement, est désigné comme suppléant de la directrice du Port autonome de Rouen, conformément aux dispositions de l'article R. 113-11, premier alinéa, du code des ports maritimes.
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