Arrêté du 19 septembre 2023

Article 6

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Article 6

Pondération des composantes intervenant dans la détermination de l'empreinte carbone de la version considérée dans les cas d'une multiplicité des sites d'assemblage de la version ou d'une multiplicité des sites de production de la batterie.
1° Pondération des composantes intervenant dans la détermination de l'empreinte carbone de la version considérée dans les cas d'une multiplicité de sites d'assemblage de la version :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=IgzFRUWFvSakPyqTnlSqXzTOvZ5Ek71A8bGZcLXcvgM=

Où :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=IgzFRUWFvSakPyqTnlSqXzTOvZ5Ek71A8bGZcLXcvgM=

est le volume de production de la version considérée du site d'assemblage i divisé par le volume de production de ladite version totalisé sur l'ensemble des sites d'assemblage.
2° Pondération des composantes intervenant dans la détermination de l'empreinte carbone de la version considérée dans les cas d'une multiplicité de sites de production de la batterie :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=IgzFRUWFvSakPyqTnlSqXzTOvZ5Ek71A8bGZcLXcvgM=

Où :
µsite i est le volume de production de batteries entrant dans la constitution de la batterie considérée du site de production i divisé par le volume de production desdites batteries totalisé sur l'ensemble des sites de production.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé9 octobre 2023

Créé le 21 septembre 2023 · Abrogé le 9 octobre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Calcul de l'empreinte carbone des véhicules électriques

Résumé. Le texte explique comment calculer l'empreinte carbone des voitures électriques en tenant compte de la production dans différents sites.

Pondération des composantes intervenant dans la détermination de l'empreinte carbone de la version considérée dans les cas d'une multiplicité des sites d'assemblage de la version ou d'une multiplicité des sites de production de la batterie.
1° Pondération des composantes intervenant dans la détermination de l'empreinte carbone de la version considérée dans les cas d'une multiplicité de sites d'assemblage de la version :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=IgzFRUWFvSakPyqTnlSqXzTOvZ5Ek71A8bGZcLXcvgM=

Où :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=IgzFRUWFvSakPyqTnlSqXzTOvZ5Ek71A8bGZcLXcvgM=

est le volume de production de la version considérée du site d'assemblage i divisé par le volume de production de ladite version totalisé sur l'ensemble des sites d'assemblage.
2° Pondération des composantes intervenant dans la détermination de l'empreinte carbone de la version considérée dans les cas d'une multiplicité de sites de production de la batterie :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=IgzFRUWFvSakPyqTnlSqXzTOvZ5Ek71A8bGZcLXcvgM=

Où :
µsite i est le volume de production de batteries entrant dans la constitution de la batterie considérée du site de production i divisé par le volume de production desdites batteries totalisé sur l'ensemble des sites de production.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 21 septembre 2023 au dimanche 8 octobre 2023

Source : Légifrance