Article 1
Il est mis fin aux fonctions de M. Sébastien Massart, conseiller technique pour les affaires industrielles au cabinet du ministre de la défense, appelé à d'autres fonctions.
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JORF n°0237 du 11 octobre 2016
Arrêté du 19 septembre 2016
Le ministre de la défense,
Vu le décret du 25 août 2014 portant nomination du Premier ministre ;
Vu les décrets du 11 février 2016 relatifs à la composition du Gouvernement ;
Vu l'arrêté du 1er janvier 2016 portant nomination au cabinet du ministre de la défense,
Arrête :
Article 2
M. Bruno Gruselle est nommé conseiller technique pour les affaires industrielles au cabinet du ministre de la défense.
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Article 3
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 19 septembre 2016.
Jean-Yves Le Drian