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Arrêté du 19 septembre 2016

portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre de la défense

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Changement de conseiller technique au cabinet du ministre de la défense

Résumé. Un conseiller technique pour les affaires industrielles est remplacé au cabinet du ministre de la défense.

Le ministre de la défense,

Vu le décret du 25 août 2014 (Nomination de Manuel Valls comme Premier ministre) portant nomination du Premier ministre ;

Vu les décrets du 11 février 2016 relatifs à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 1er janvier 2016 (Nomination de Sébastien Massart) portant nomination au cabinet du ministre de la défense,

Arrête :

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Fin des fonctions de Sébastien Massart

Résumé. Sébastien Massart quitte son poste de conseiller technique pour les affaires industrielles au cabinet du ministre de la défense.

Il est mis fin aux fonctions de M. Sébastien Massart, conseiller technique pour les affaires industrielles au cabinet du ministre de la défense, appelé à d'autres fonctions.

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Nomination d'un conseiller technique

Résumé. Bruno Gruselle est nommé conseiller technique pour les affaires industrielles au cabinet du ministre de la défense.

M. Bruno Gruselle est nommé conseiller technique pour les affaires industrielles au cabinet du ministre de la défense.

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Publication d'un arrêté de nomination

Résumé. Un arrêté officialise la publication au Journal officiel d'une nomination dans un cabinet ministériel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 septembre 2016.

Jean-Yves Le Drian

Arrêté du 19 septembre 2016
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Article 2
Article 3