JORF n°0004 du 6 janvier 2016

Arrêté du 1er janvier 2016

Le ministre de la défense,

Vu le décret du 25 août 2014 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 26 août 2014 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

M. Sébastien Massart est nommé conseiller technique pour les affaires industrielles.

Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er janvier 2016.

Jean-Yves Le Drian