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Arrêté du 1er janvier 2016

portant nomination au cabinet du ministre de la défense

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Nomination de Sébastien Massart

Résumé. Sébastien Massart est nommé conseiller technique pour les affaires industrielles.

Le ministre de la défense,

Vu le décret du 25 août 2014 (Nomination de Manuel Valls comme Premier ministre) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 26 août 2014 (Nomination des membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

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Nomination de Sébastien Massart

Résumé. Sébastien Massart est nommé conseiller technique pour les affaires industrielles.

M. Sébastien Massart est nommé conseiller technique pour les affaires industrielles.

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Nomination d'un conseiller technique

Résumé. Un arrêté nomme Sébastien Massart comme conseiller technique pour les affaires industrielles.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er janvier 2016.

Jean-Yves Le Drian

Arrêté du 1er janvier 2016
Article 1
Article 2