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Arrêté du 19 septembre 2016

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Article 6

L'arrêté du 1er septembre 2014 portant habilitation d'Aéroports de Paris pour les formations aux premiers secours est abrogé.

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Abrogé23 décembre 2017

Créé le 1 octobre 2016 · Abrogé le 23 décembre 2017

L'arrêté du 1er septembre 2014 portant habilitation d'Aéroports de Paris pour les formations aux premiers secours est abrogé.

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En vigueur du samedi 1 octobre 2016 au vendredi 22 décembre 2017

Source : Légifrance