JORF n°0228 du 30 septembre 2012

Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 19 septembre 2012, l'arrêté du 11 juin 2010 modifié relatif à la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est ainsi modifié :

Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres titulaires

M. Claude BALAND, directeur général de la police nationale, en remplacement de M. Frédéric PÉCHENARD, directeur général de la police nationale.

Représentants titulaires et suppléants du personnel
Membres titulaires

M. Emmanuel ROUX, en remplacement de Mme Sylvie FEUCHER.
M. Jean-Marc BAILLEUL, en remplacement de M. Dominique ACHISPON.
M. Frédéric GAELA, en remplacement de M. Gilles WIART.
Mme Sylvie GAGU, en remplacement de M. Georges KNECHT.

Membres suppléants

Mme Céline BERTHON, en remplacement de M. Emmanuel ROUX.
Mme Chantal PONS-MESOUAKI, en remplacement de M. Jean-Marc BAILLEUL.
M. Olivier VARLET, en remplacement de M. Alain CORBION.
Mme Nadine BOURDON, en remplacement de Mme Sylvie GAGU.
M. Serge DURDUX, en remplacement de Mme Nadine BOURDON.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 19 septembre 2012, l'arrêté du 11 juin 2010 modifié relatif à la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est ainsi modifié :

Représentants titulaires et suppléants de l'administration

Membres titulaires

M. Claude BALAND, directeur général de la police nationale, en remplacement de M. Frédéric PÉCHENARD, directeur général de la police nationale.

Représentants titulaires et suppléants du personnel

Membres titulaires

M. Emmanuel ROUX, en remplacement de Mme Sylvie FEUCHER.

M. Jean-Marc BAILLEUL, en remplacement de M. Dominique ACHISPON.

M. Frédéric GAELA, en remplacement de M. Gilles WIART.

Mme Sylvie GAGU, en remplacement de M. Georges KNECHT.

Membres suppléants

Mme Céline BERTHON, en remplacement de M. Emmanuel ROUX.

Mme Chantal PONS-MESOUAKI, en remplacement de M. Jean-Marc BAILLEUL.

M. Olivier VARLET, en remplacement de M. Alain CORBION.

Mme Nadine BOURDON, en remplacement de Mme Sylvie GAGU.

M. Serge DURDUX, en remplacement de Mme Nadine BOURDON.