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Arrêté du 19 septembre 2011

portant cessation de fonctions au cabinet du ministre

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Fin des fonctions d'une conseillère

Résumé. Un arrêté annonce la fin des fonctions d'une conseillère à partir du 20 septembre 2011.

Le ministre de la culture et de la communication,

Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination du Premier ministre et publication officielle) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination des membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

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Fin des fonctions de Mme Ann-José Arlot

Résumé. Mme Ann-José Arlot n'est plus conseillère à partir du 20 septembre 2011.

Il est mis fin aux fonctions exercées par Mme Ann-José Arlot, conseillère, à compter du 20 septembre 2011.

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Fin de fonctions d'une conseillère

Résumé. Un arrêté annonce la fin des fonctions d'une conseillère à partir du 20 septembre 2011.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 septembre 2011.

Frédéric Mitterrand

Arrêté du 19 septembre 2011
Article 1
Article 2