Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du ministre de la culture et de la communication en date du 19 septembre 2002, les biens culturels :
Bouteille en verre décorée d'une scène amoureuse, Inde du Nord, xviie-xviiie siècle, inv. 14867 ;
Boîte à cosmétique en jade sculpté, Inde du Nord, xviie-xviiie siècle, inv. 1601-1882 ;
Coupe en jade vert avec têtes d'oiseaux incrustées de rubis, Inde du Nord, xviie-xviiie siècle, inv. 1641-1882 ;
Boîte à épices polylobée incrustée de rubis, Inde du Nord, xviie-xviiie siècle, inv. 02540 ;
Diffuseur à eau de rose en argent et or, Inde du Nord, xviie-xviiie siècle, inv. 02628-1-5 ;
Ornement de turban en jade incrusté de rubis et d'émeraudes, Inde du Nord, xviie-xviiie siècle, inv. 02569 (15) ;
Coupe miniature en jade, Inde du Nord, xviie-xviiie siècle, inv. 02546 (15),
prêtés par la Grande-Bretagne, Victoria and Albert Museum de Londres, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 1er novembre 2002 au 15 mars 2003, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.
Ces oeuvres sont présentées dans le cadre de l'exposition « Pouvoir et désir, miniatures indiennes du musée de San Diego » au musée des arts asiatiques de Nice du 22 novembre 2002 au 23 février 2003.