JORF n°227 du 28 septembre 2002

Article 1

Article 1

L'article 3 (Directions relevant du chef d'état-major des armées) du titre Ier (Etat-major des armées) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Au I, au B (Direction centrale du service de santé des armées), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le médecin général Henri Delolme, sous-direction action scientifique et technique. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le médecin général Jean Touze, sous-direction action scientifique et technique. » (à compter du 1er octobre 2002).


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Version 1

L'article 3 (Directions relevant du chef d'état-major des armées) du titre Ier (Etat-major des armées) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Au I, au B (Direction centrale du service de santé des armées), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le médecin général Henri Delolme, sous-direction action scientifique et technique. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le médecin général Jean Touze, sous-direction action scientifique et technique. » (à compter du 1er octobre 2002).