IX. - Association L'Arche Les Trois Fontaines
(62164 Ambleteuse)
Accord collectif d'entreprise du 22 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 19 septembre 2000
IX. - Association L'Arche Les Trois Fontaines
(62164 Ambleteuse)
Accord collectif d'entreprise du 22 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
IX. - Association L'Arche Les Trois Fontaines
(62164 Ambleteuse)
Accord collectif d'entreprise du 22 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance