Arrêté du 19 septembre 2000

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III. - Association départementale d'accueil

et de réinsertion sociale (60000 Beauvais)

Accord d'entreprise du 30 décembre 1999 et avenant du 4 mai 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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III. - Association départementale d'accueil

et de réinsertion sociale (60000 Beauvais)

Accord d'entreprise du 30 décembre 1999 et avenant du 4 mai 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.

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