I. - Association régionale d'aide aux infirmes moteurs cérébraux
foyer Les Violettes (13012 Marseille)
Protocole d'accord du 23 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 19 septembre 2000
I. - Association régionale d'aide aux infirmes moteurs cérébraux
foyer Les Violettes (13012 Marseille)
Protocole d'accord du 23 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
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I. - Association régionale d'aide aux infirmes moteurs cérébraux
foyer Les Violettes (13012 Marseille)
Protocole d'accord du 23 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance