VII. - Association abbaye de Marbach
IME, service de suite, foyer et CAT (68420 Herrlisheim)
Accord d'entreprise du 8 novembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 19 septembre 2000
VII. - Association abbaye de Marbach
IME, service de suite, foyer et CAT (68420 Herrlisheim)
Accord d'entreprise du 8 novembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
VII. - Association abbaye de Marbach
IME, service de suite, foyer et CAT (68420 Herrlisheim)
Accord d'entreprise du 8 novembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance