IL EST CREE,A LA DIRECTION REGIONALE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR DE L'INSEE,UN TRAITEMENT AUTOMATISE D'INFORMATIONS INDIVIDUELLES RELATIVES A UNE ENQUETE DEPLACEMENTS AUPRES DES MENAGES DE L'AIRE METROPOLITAINE MARSEILLE-AUBAGNE-AIX-EN-PROVENCE-ETANG DE BERRE.

LA COLLECTE,LA SAISIE DES INFORMATIONS ET L'APUREMENT DES FICHIERS INFORMATIQUES SERONT EFFECTUES A LA DIRECTION REGIONALE DE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR DE L'INSEE.

L'EXPLOITATION DES RESULTATS EST ASSUREE CONJOINTEMENT PAR:

LE CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT MEDITERRANEE (CETE MEDITERRANEE),

LE CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT NORD-PICARDIE (CETE NORD-PICARDIE).

L'OBJECTIF DE L'ENQUETE EST L'ETUDE DES PRATIQUES DE DEPLACEMENTS ET D'OPINIONS SUR LES MODES DE TRANSPORTS,LA CIRCULATION ET LA SECURITE ROUTIERE.

LISTE DES INFORMATIONS RECUEILLIES ET DES DESTINATAIRES DES INFORMATIONS INDIVIDUELLES Y VISEES.

LE DROIT D'ACCES ET DE RECTIFICATION PREVU PAR L'ART. 34 DE LA LOI 7817 DU 06-01-1978 S'EXERCE AUPRES DE LA DIRECTION REGIONALE DE L'INSEE.